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ProfessionnelPar Walid Fattoum

Développeur ou ESN : un bug chez un client peut-il vous coûter cher ?

Développeur, ESN, consultant IT, freelance tech : un bug, un retard ou une faille peut coûter très cher à un client et engager votre responsabilité. Ce que doit couvrir la RC Pro informatique, le lien avec le cyber et les clauses à surveiller.

Illustration en pâte à modeler d'un cosmonaute développeur à son poste devant plusieurs écrans, dont un affichant un bug, dans un bureau tech coloré

Dans les métiers du numérique, on ne casse pas un mur ni une vitre, mais une ligne de code défaillante, un projet livré en retard ou une base de données perdue peut coûter des dizaines de milliers d’euros à un client. Et cette perte, il peut vouloir vous la faire payer. La RC Pro informatique existe pour absorber ce risque propre au numérique, où les dommages sont surtout financiers. Voici ce qu’elle doit couvrir et comment l’articuler avec le cyber.

➜ L'essentiel à retenir

La RC Pro informatique couvre les dommages immatériels causés à un client par une faute professionnelle : bug, retard, dysfonctionnement, perte de données, erreur de développement. Souvent exigée par les clients avant de signer, elle n'est pas la même chose que l'assurance cyber (qui couvre vos propres attaques). Les deux sont complémentaires. La prime dépend du chiffre d'affaires, des prestations et des plafonds. Déclarer précisément ses activités est essentiel.

Un risque avant tout financier

La particularité des métiers du numérique, c’est que le dommage causé à un client est rarement matériel : il est immatériel et financier. Un logiciel qui plante en production, un site qui tombe en pleine campagne, un projet livré hors délai, une migration qui perd des données : autant de situations où le client subit une perte financière directement liée à votre prestation.

C’est précisément ce type de préjudice que couvre la RC Pro informatique. Elle répond à la question centrale du secteur : qui paie quand une faute technique cause une perte au client ?

Ce que couvre la RC Pro informatique

La garantie s’active en cas de faute, erreur ou négligence commise dans votre prestation, entraînant un dommage pour le client :

  • bug ou dysfonctionnement bloquant une application ;
  • retard de livraison causant un préjudice ;
  • perte ou altération de données lors d’une intervention ;
  • erreur de développement ou de configuration ;
  • manquement au devoir de conseil technique.

Elle prend en charge l’indemnisation du client et les frais de défense en cas de litige. C’est le socle de protection de tout prestataire IT : développeur, ESN, intégrateur, consultant, infogéreur, freelance.

RC Pro et cyber : deux protections distinctes

C’est la confusion la plus fréquente dans le secteur. Il faut distinguer :

  • la RC Pro couvre votre responsabilité vis-à-vis d’un client (une faute qui lui cause un préjudice) ;
  • l’assurance cyber couvre vos propres sinistres en cas d’attaque (rançongiciel, fuite de données, interruption d’activité, gestion de crise).

Un développeur peut ainsi être responsable d’un bug (RC Pro) tout en étant lui-même victime d’une cyberattaque (cyber). Pour un métier du numérique, combiner les deux est souvent la bonne approche. Pour approfondir ce second volet, voyez notre article sur l’assurance cyber.

⚠ Attention aux clauses de responsabilité de vos contrats

Beaucoup de prestataires IT signent des contrats clients comportant des clauses de responsabilité étendues ou des engagements de résultat. Or la RC Pro couvre une obligation de moyens, pas des engagements contractuels illimités. Un engagement démesuré peut vous exposer au-delà de ce que votre assurance prend en charge. Faites relire vos clauses de responsabilité et alignez-les sur votre couverture réelle.

Pourquoi vos clients l’exigent

Dans l’informatique, l’attestation RC Pro est devenue un prérequis contractuel courant. Les grands comptes, les ESN qui sous-traitent et les marchés publics la demandent presque systématiquement avant de confier une mission.

La raison est simple : en cas de faute de votre part, le client veut être certain de pouvoir être indemnisé sans dépendre de votre seule solvabilité. Ne pas avoir de RC Pro, c’est souvent se fermer l’accès aux meilleures missions.

💡 Astuce de courtier

Déclarez l'ensemble de vos prestations, y compris l'hébergement, l'infogérance ou la maintenance si vous en faites : ce sont des activités à risque distinct du seul développement. Et gardez votre attestation RC Pro à jour et accessible : pouvoir la transmettre immédiatement à un prospect accélère la signature et vous distingue d'un concurrent moins bien préparé.

En résumé

La RC Pro informatique couvre le risque propre au numérique, essentiellement financier :

  • elle couvre bug, retard, perte de données, erreur causant un préjudice au client ;
  • souvent exigée par les clients avant de signer ;
  • distincte de l’assurance cyber, avec laquelle elle se combine ;
  • attention aux clauses de responsabilité de vos contrats, à aligner sur la couverture ;
  • déclarez toutes vos prestations pour être couvert sur l’ensemble de votre activité.
🎯 Faisons le travail pour vous

Développeur, ESN, consultant ou freelance tech : Atmo Assurances calibre votre RC Pro informatique sur vos prestations réelles et vous conseille sur l'articulation avec une garantie cyber. Voir notre offre RC Pro informatique ou obtenir votre devis.

Questions fréquentes

Un développeur freelance a-t-il besoin d'une RC Pro ?
Ce n'est pas une obligation légale générale, mais c'est vivement recommandé, et souvent exigé par les clients (grands comptes, ESN, marchés publics) avant de signer. Un bug, un retard ou une erreur peut causer une perte financière importante au client : sans RC Pro, cette perte est à votre charge personnelle.
Que couvre la RC Pro informatique ?
Elle couvre les dommages immatériels causés au client par une faute professionnelle : bug bloquant, retard de livraison, dysfonctionnement, perte de données, erreur de développement entraînant un préjudice financier. Elle prend en charge l'indemnisation du client et les frais de défense en cas de litige.
La RC Pro informatique couvre-t-elle une cyberattaque ?
Pas nécessairement. La RC Pro couvre votre responsabilité vis-à-vis d'un client. Les conséquences d'une cyberattaque (rançongiciel, fuite de données, interruption) relèvent plutôt d'une assurance cyber dédiée. Les deux sont complémentaires : pour un métier du numérique, il est souvent pertinent de combiner RC Pro et garantie cyber.
Pourquoi les clients exigent-ils une attestation RC Pro ?
Parce qu'ils veulent s'assurer qu'en cas de faute de votre part, ils pourront être indemnisés sans dépendre de votre seule solvabilité. C'est devenu un prérequis contractuel courant dans les prestations informatiques, notamment avec les grands comptes et dans les appels d'offres. L'attestation est souvent demandée avant même le début de mission.
Comment est calculée la prime d'une RC Pro informatique ?
Elle dépend du chiffre d'affaires, de la nature des prestations (développement, conseil, hébergement, infogérance) et des montants de garantie souhaités. Plus les projets sont critiques et les clients exigeants, plus les plafonds nécessaires sont élevés. Une activité de freelance modérée reste néanmoins accessible.

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Walid Fattoum
Courtier indépendant en assurances
Atmo Assurances, courtier inscrit à l'ORIAS sous le n° 24 006 887. Plus de 30 assureurs comparés pour particuliers et professionnels. En savoir plus sur l'équipe →

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