Accueil FAQ
Particulier
Professionnel
Ressources Articles Contact
Discuter sur WhatsApp
Professionnel · Responsabilité Civile

RC Conseil en entreprise : la couverture des métiers du conseil

Pour cabinets de conseil, formateurs, coachs, conseillers RH et organisationnels. Couverture du préjudice financier en cas de mauvais conseil ou de manquement au devoir d'information.

Demander mon devis
Pour quel cabinet

Six profils de conseil, une couverture pour chacun

Stratégie, management, RH, coaching, RSE, freelance : chaque cabinet a ses risques propres. On adapte la couverture à votre activité, votre taille et la sensibilité de vos missions.

Le plus fréquent

Cabinet de conseil en stratégie ou management

Conseil exécutif et opérationnel

Cabinet de conseil en stratégie d'entreprise, conseil en management, transformation, organisation. Risque principal : préjudice financier d'un client suite à recommandation stratégique erronée ou contestation d'un livrable de mission. Couverture sur mesure adaptée au volume d'affaires et à la sensibilité des missions.

Conseil RH et talent

Recrutement, mobilité, rémunération

Cabinet de conseil RH, recrutement, gestion des talents, rémunération, transition managériale, outplacement. Risques : plainte d'un salarié du client suite à mission ayant entraîné un licenciement, contestation d'une politique RH conseillée, mauvaise évaluation lors d'un recrutement.

Coach professionnel et formateur

Coaching individuel ou collectif

Coach professionnel, coach d'équipe, formateur, animateur de séminaires. Risques : préjudice subi par un coaché ou un participant, contestation d'une méthodologie pédagogique, mise en cause après un accompagnement individuel sensible. Couverture adaptée à l'activité de coaching certifié.

Conseil financier ou organisationnel

Hors gestion patrimoniale réglementée

Conseil financier d'entreprise, conseil en organisation, contrôle de gestion, transformation des fonctions support. Hors gestion patrimoniale réglementée (CIF) qui relève d'une couverture spécifique. Couverture du préjudice financier client en cas de mauvais conseil sur un sujet financier ou organisationnel.

Conseil RSE ou transformation

RSE, ESG, transition

Conseil RSE, ESG, transition écologique, transformation digitale ou managériale, accompagnement au changement. Risques : contestation d'une feuille de route, manquement au devoir d'information sur un cadre réglementaire, mise en cause sur la qualité d'une mission longue durée.

Cabinet de conseil indépendant ou freelance

Indépendant, mission courte ou longue

Consultant indépendant, freelance, EURL ou SASU exerçant une activité de conseil. Couverture spécifique aux petits volumes d'affaires et aux missions ponctuelles. Tarif proportionné à votre chiffre d'affaires et à votre périmètre d'intervention.

Pour les métiers du marketing et de la communication, voir notre offre RC Marketing dédiée. Pour les besoins en protection juridique professionnelle au-delà de la défense incluse, et pour la couverture des attaques sur votre propre SI (rançongiciel, fraude au président), voir nos pages spécialisées.

Notre processus

Comment ça se passe ?

Quatre étapes simples, devis sous 24h adapté à votre activité.

  1. 01

    Vous remplissez le formulaire

    3 minutes pour qualifier votre activité, vos missions et votre clientèle.

  2. 02

    On vous appelle sous 24h

    Échange court pour valider les détails et préciser vos besoins.

  3. 03

    On compare les compagnies

    Plusieurs devis adaptés à votre profil et à votre périmètre.

  4. 04

    Souscription et attestation

    Attestation immédiate, contrat définitif après pièces et premier paiement.

Demande rapide

Demandez votre devis RC Conseil

6 questions rapides pour qualifier votre activité. Sans engagement, sans frais.

Étape 1 / 617 %

Quel est votre type de conseil ?

L'activité dominante influence directement la couverture nécessaire.

Quel est votre statut juridique ?

Le statut influence la fiscalité du contrat et les modalités de souscription.

Quelle est la taille du cabinet ?

Le tarif est proportionné au nombre de consultants.

Quelle est la nature de vos missions ?

Pour cibler les garanties prioritaires.

Plus qu'une question, vous y êtes presque

Quelle est votre sinistralité ?

L'historique des trois dernières années nous aide à orienter le devis.

Vos coordonnées

Réponse rapide par email et téléphone. Vos données ne sont transmises qu'aux assureurs interrogés (RGPD).

Demande bien envoyée

Merci ! Notre équipe étudie votre demande et revient vers vous rapidement.

  1. 1
    Sous quelques heuresNotre équipe vous contacte (téléphone ou email).
  2. 2
    Sous 24hDevis personnalisé et choix de la formule.
  3. 3
    Immédiatement après souscriptionAttestation par email, contrat définitif après pièces et premier paiement.

Un email de confirmation vient d'être envoyé sur votre adresse. Pensez à vérifier vos spams si vous ne le voyez pas.

Une erreur est survenue

Le formulaire n'a pas pu être envoyé. Réessayez dans un instant ou contactez-nous directement à contact@atmoassurances.com ou au 01 87 66 71 03.

Questions fréquentes

Tout savoir sur la RC Conseil

  • Qu'est-ce que la RC Pro Conseil exactement ?

    C'est un contrat de responsabilité civile professionnelle dédié aux métiers du conseil en entreprise : stratégie, management, RH, coaching, formation, RSE, conseil financier ou organisationnel. Il couvre les conséquences financières d'une faute professionnelle, d'une erreur, d'une négligence ou d'un manquement de votre activité chez vos clients : mauvais conseil, livrable contesté, défaut d'information, préjudice subi suite à une mission. La RC Pro est indispensable dès que vous facturez une prestation intellectuelle de conseil.

  • Comment se définit le préjudice financier en conseil ?

    Le préjudice financier est la perte directe ou indirecte subie par le client suite à une faute professionnelle. Cas typiques : recommandation stratégique qui a conduit à un échec commercial mesurable, méthodologie inadaptée ayant retardé un projet, audit incomplet ayant masqué un risque, livrable non conforme à la commande. Le contrat couvre les indemnités dues au client et les frais de défense nécessaires à la procédure.

  • Couvre-t-on le manquement au devoir d'information ?

    Oui. Le devoir d'information et de mise en garde est un pilier de la responsabilité du conseil. Le contrat couvre les cas où vous n'auriez pas prévenu d'un risque, pas documenté une limitation, pas averti d'un cadre réglementaire applicable, ou pas formalisé une recommandation par écrit. Particulièrement sensible pour les missions longues et les sujets réglementés (RSE, RH, compliance).

  • Quid des plaintes de salariés du client en mission RH ?

    C'est un risque fréquent en conseil RH. Cas typique : une mission ayant abouti à un licenciement ou à une réorganisation, et un salarié met en cause votre cabinet pour mauvaise évaluation, méthodologie inadaptée ou manquement déontologique. Le contrat couvre les frais de défense et les indemnités dues, sous réserve que la mission entrait bien dans votre champ d'intervention contractuel.

  • Et la défense pénale en cas de mise en cause personnelle ?

    La défense pénale et recours est intégrée au contrat. En cas de plainte d'un tiers, de procédure pénale liée à l'exécution de la mission, de mise en cause personnelle d'un consultant ou d'un dirigeant du cabinet, la couverture prend en charge : avocats spécialisés, expertise, procédure judiciaire ou arbitrage, jusqu'à aboutissement du dossier. Particulièrement utile pour les missions sensibles (transformation, restructuration, M&A).

  • Le coaching professionnel certifié est-il accepté ?

    Oui. Le coaching professionnel (ICF, EMCC, etc.) est parfaitement assurable dès lors que la pratique respecte un cadre déontologique et que les missions sont contractualisées. La couverture comprend la mise en cause par un coaché ou un participant à un séminaire, la contestation d'une méthodologie pédagogique, le manquement au cadre déontologique. Précisez votre certification au moment du devis.

  • Quelles sont les exclusions habituelles ?

    Exclusions classiques : gestion patrimoniale réglementée (qui relève du statut CIF avec sa propre RC), activités d'intermédiation financière régulées (statut spécifique), actes médicaux ou paramédicaux. Sont également exclues les fautes intentionnelles, les amendes pénales personnelles non assurables et les engagements financiers personnels du dirigeant. Le périmètre est précisé clairement aux conditions particulières.

  • Couvre-t-on les missions à l'international ?

    Oui, par défaut France et Union européenne. Couverture mondiale possible hors États-Unis et Canada pour la majorité des activités de conseil. Pour les missions impliquant les États-Unis ou le Canada (où la sinistralité judiciaire est très spécifique), une extension dédiée est nécessaire. Précisez votre périmètre géographique et la nature internationale de vos clients au moment du devis.

  • Le secret professionnel est-il préservé ?

    Oui. Les échanges avec votre courtier, votre assureur et leurs experts sont soumis aux obligations de confidentialité. Les informations sensibles (livrables, données client, méthodologies internes) ne sont communiquées qu'aux strictes parties concernées par la gestion d'un sinistre, dans le respect du secret professionnel et du RGPD. Particulièrement important pour les cabinets de conseil qui traitent des informations stratégiques de leurs clients.

  • Combien coûte une RC Pro Conseil ?

    Le tarif dépend de votre chiffre d'affaires, du type de conseil (stratégie, RH, coaching, RSE, financier), de la taille du cabinet et de votre sinistralité. Pour un consultant indépendant, comptez quelques centaines d'euros par an. Pour un cabinet associé de plusieurs consultants, plusieurs milliers d'euros selon le profil de risque et la sensibilité des missions. Le devis est personnalisé et sans engagement : remplissez le formulaire pour obtenir une proposition adaptée.

RC Conseil : la couverture des cabinets de conseil

Illustration line art noir et blanc symbolisant la responsabilité civile professionnelle des cabinets de conseil en entreprise
Stratégie, RH, formation, coaching, RSE : le conseil assuré.

La RC Pro Conseil est un contrat de responsabilité civile professionnelle dédié aux métiers du conseil en entreprise. Elle couvre les conséquences financières d'une faute, d'une erreur, d'une négligence ou d'un manquement de votre activité chez vos clients : mauvais conseil, livrable contesté, défaut d'information, préjudice subi suite à une mission. C'est le pendant naturel de la RC Pro classique, adapté à la sinistralité spécifique des prestations intellectuelles.

Le marché reconnaît plusieurs familles de conseil : la stratégie et le management, le conseil RH et talent, le coaching et la formation, le conseil financier ou organisationnel (hors gestion patrimoniale réglementée), le conseil RSE et transformation, et les cabinets indépendants ou freelances. Chacun a ses risques propres et la couverture s'adapte.

Stratégie, management, RH : choisir le bon contrat

Chaque type de cabinet a ses spécificités. Le conseil en stratégie doit couvrir le préjudice financier d'une recommandation contestée. Le conseil en management doit prévoir la mise en cause sur les méthodologies et les livrables. Le conseil RH doit anticiper la plainte d'un salarié du client suite à une mission ayant entraîné un licenciement. Le conseil RSE et la transformation doivent intégrer le manquement au devoir d'information sur un cadre réglementaire évolutif.

Préjudice financier suite à mauvais conseil

C'est le cœur de la couverture : indemnisation du préjudice financier subi par le client suite à une recommandation stratégique erronée, à une méthodologie inadaptée, à un audit incomplet ou à un livrable non conforme à la commande. Le contrat prend en charge les indemnités dues au client et les frais de défense nécessaires à la procédure. Particulièrement crucial pour les cabinets qui interviennent sur des décisions stratégiques structurantes.

Manquement au devoir d'information

Le devoir d'information et de mise en garde est un pilier de la responsabilité du conseil. Le contrat couvre les cas où vous n'auriez pas prévenu d'un risque, pas documenté une limitation, pas averti d'un cadre réglementaire applicable, ou pas formalisé une recommandation par écrit. Particulièrement sensible pour les missions longues, les sujets réglementés (RSE, RH, compliance) et les décisions à fort enjeu.

Plaintes de salariés en mission RH

Risque fréquent en conseil RH. Cas typique : une mission ayant abouti à un licenciement ou à une réorganisation, et un salarié met en cause votre cabinet pour mauvaise évaluation, méthodologie inadaptée ou manquement déontologique. Le contrat couvre les frais de défense et les indemnités dues, sous réserve que la mission entrait bien dans votre champ d'intervention contractuel. La rédaction soignée du contrat de mission reste votre première protection.

Défense pénale et atteinte à la réputation

La défense pénale et recours est intégrée. En cas de plainte d'un tiers, de procédure pénale liée à l'exécution de la mission, de mise en cause personnelle d'un consultant ou d'un dirigeant du cabinet, la couverture prend en charge avocats spécialisés, expertise, procédure judiciaire ou arbitrage. L'atteinte à la réputation (litige rendu public, contestation publique de livrables) est également prise en compte : frais de gestion de crise, conseil juridique, accompagnement en communication.

Coaching, formation et certifications

Le coaching professionnel certifié (ICF, EMCC, etc.) est parfaitement assurable dès lors que la pratique respecte un cadre déontologique et que les missions sont contractualisées. Idem pour la formation (Qualiopi recommandé pour les organismes financés). La couverture comprend la mise en cause par un coaché ou un participant à un séminaire, la contestation d'une méthodologie pédagogique, le manquement au cadre déontologique. Précisez votre certification au moment du devis.

Frais de défense et secret professionnel

Les frais de défense sont systématiquement inclus : avocats spécialisés, experts, médiation, procédure judiciaire ou arbitrage. Les échanges avec votre courtier, votre assureur et leurs experts sont soumis aux obligations de confidentialité et au secret professionnel : les informations sensibles (livrables, données client, méthodologies) ne sont communiquées qu'aux parties strictement nécessaires à la gestion du sinistre, dans le respect du RGPD. Particulièrement important pour les cabinets qui traitent des informations stratégiques.

Conditions de souscription et profils acceptés

Conditions standards : structure immatriculée (Kbis ou attestation d'auto-entrepreneur), description précise des activités de conseil, volume d'affaires annuel connu, principaux secteurs clients identifiés, conditions générales de vente ou contrat type. Pour les profils non standards (sinistralité élevée, reprise après résiliation, missions très sensibles type M&A ou contentieux), des solutions existent au cas par cas. Hors champ : gestion patrimoniale réglementée (CIF) qui relève d'une RC dédiée.

Pourquoi passer par Atmo Assurances

Le marché de l'assurance conseil est un secteur exigeant qui demande une bonne lecture des missions et des risques associés. Notre rôle de courtier : identifier la compagnie qui correspond à votre métier (stratégie, RH, coaching, RSE), à votre profil (taille, sinistralité, certifications) et à votre périmètre (France, Europe, monde hors USA Canada), au meilleur tarif négocié. Sans frais pour vous : nous sommes rémunérés par les compagnies, pas par les clients.

Pour comprendre en détail comment nous travaillons, consultez notre FAQ générale sur le rôle d'un courtier en assurances. Vérifiez notre agrément sur le registre ORIAS sous le numéro 24 006 887, ou consultez nos mentions légales.

Demandez votre devis personnalisé via le formulaire ci-dessus. Stratégie, RH, coaching, formation, RSE, freelance : on trouve la compagnie qui correspond.

Avis clients

Ils nous ont fait confiance

« Cabinet de conseil en stratégie, missions auprès de grands comptes industriels. On avait besoin d'une RC Pro qui prenne en compte la sensibilité des recommandations et la défense pénale. Atmo a sorti un contrat sur mesure avec frais de défense, devoir d'information et atteinte à la réputation bien dimensionnés. Devis sous 24h, équipe à l'écoute. »
Marc T., Cabinet conseil stratégie
« Coach professionnel certifié ICF, je voulais une couverture qui prenne en compte la spécificité du coaching individuel et l'animation de séminaires. Atmo a configuré une RC Pro avec extension coaching et défense pénale, à un tarif proportionné à mon CA de freelance. Tout est clair, je recommande. »
Catherine M., Coach professionnelle ICF
5,0 / 5 sur Google · Avis vérifiés
Devis sous 24h

Stratégie, RH, coaching, RSE : le conseil assuré

Mauvais conseil, manquement au devoir d'information, défense pénale, atteinte à la réputation. Couverture sur mesure adaptée à la sensibilité de vos missions.

  • Mauvais conseil couvert
  • Défense pénale
  • Frais de défense
Demander mon devisWhatsApp