Une couverture pensée pour les agences de communication, agences digitales, agences événementiel et RP, studios créatifs, influenceurs, créateurs de contenu et producteurs audiovisuels. Droit à l'image, propriété intellectuelle, diffamation, erreurs de campagne couverts.
Demander mon devisAgence intégrée, studio créatif, créateur de contenu, photographe : chaque profil a ses risques. On adapte le contrat à votre activité, à votre chiffre d'affaires et au secteur de vos clients.
Agence proposant un mix complet : conseil stratégique, création de contenus, production print et digitale, achat média, RP. Risque éditorial élevé sur les campagnes diffusées pour le compte de marques. RC professionnelle indispensable, atteinte aux droits des tiers en garantie clé.
Agence orientée acquisition : SEO, SEA, social ads, e-mailing, automation, growth, data marketing. Risques liés à la collecte de données (RGPD), à la propriété des contenus produits et aux performances annoncées. Volet cyber recommandé en complément.
Organisation de salons, conférences, lancements presse, campagnes d'influence, opérations terrain. RC exploitation pour les dommages aux participants, RC professionnelle pour les manquements (annulation, défaut d'organisation). Frais de défense pénale couverts.
Studio spécialisé en design, identité visuelle, branding, illustration, motion design. Risque principal : litiges liés à la propriété intellectuelle, à la contrefaçon ou au droit d'auteur. Atteinte aux droits des tiers en couverture centrale.
Créateurs de contenu, influenceurs, podcasteurs, youtubeurs, streamers. Risques de diffamation, atteinte à la vie privée, propos polémiques, placement de produit non conforme à la loi Influenceurs (juin 2023). Couverture des frais de défense et atteinte aux droits des tiers.
Photographes professionnels, vidéastes, sociétés de production audiovisuelle, journalistes indépendants, métiers de l'édition. Risques liés au droit à l'image des personnes filmées, droits voisins, autorisations de tournage. Frais de retrait et défense pénale inclus.
Vous êtes consultant ou métier du conseil ? Voir notre RC Pro Conseil. Métier de l'informatique (développement, SaaS, ESN) ? RC Pro Informatique. Pour la cybersécurité seule, voir notre offre Cyber. Pour les autres activités, RC Pro générale.
Quatre étapes simples, devis sous 24h adapté à votre activité.
3 minutes pour qualifier votre activité, votre statut et vos prestations.
Échange court pour valider le périmètre, le secteur des clients et les plafonds souhaités.
Plusieurs devis comparés selon votre profil et le périmètre des prestations.
Attestation délivrée rapidement après signature et premier paiement, à présenter à vos clients ou donneurs d'ordre.
6 questions rapides pour qualifier votre activité. Sans engagement, sans frais.
Le type d'activité influence les garanties prioritaires.
La forme juridique change la tarification et les plafonds proposés.
L'effectif influence directement le périmètre du contrat et la cotisation.
Le mix de prestations détermine les garanties à privilégier (création, conseil, production, événementiel).
Information à transmettre à l'assureur. Aucun sinistre n'est rédhibitoire, c'est juste pour calibrer le devis.
Réponse rapide par email et téléphone. Vos données ne sont transmises qu'aux assureurs interrogés (RGPD).
Merci ! Notre équipe étudie votre demande et revient vers vous rapidement.
Un email de confirmation vient d'être envoyé sur votre adresse. Pensez à vérifier vos spams si vous ne le voyez pas.
Le formulaire n'a pas pu être envoyé. Réessayez dans un instant ou contactez-nous directement à contact@atmoassurances.com ou au 01 87 66 71 03.
À tous les professionnels qui produisent ou diffusent du contenu dans une logique de communication ou marketing : agences de communication, agences digitales, studios créatifs, agences événementiel et RP, influenceurs et créateurs de contenu, photographes professionnels, producteurs audiovisuels, journalistes indépendants, métiers de l'édition. La RC Pro classique ne couvre généralement pas les risques éditoriaux spécifiques (diffamation, droit à l'image, propriété intellectuelle). C'est pour cette raison qu'un contrat dédié existe.
Le contrat couvre la responsabilité civile professionnelle liée aux fautes de communication : atteinte aux droits des tiers (droit à l'image, propriété intellectuelle, droit d'auteur, contrefaçon, plagiat), diffamation, injure et dénigrement, atteinte à la vie privée, erreur éditoriale ou de campagne, frais de retrait de campagne (réimpression, retrait media), défense pénale et recours. Une extension cyber complémentaire couvre les violations RGPD et les incidents de sécurité informatique.
Parce que la RC Pro standard exclut généralement les fautes éditoriales et les atteintes aux droits des tiers. Or ces risques sont au cœur des métiers de la création et de la diffusion : un visuel utilisé sans autorisation, une citation détournée, une marque évoquée sans accord, un placement de produit non conforme. Le contrat dédié intègre ces garanties dès le socle, avec des plafonds élevés selon formule, adaptés aux montants des litiges médias.
La loi du 9 juin 2023 encadre l'activité d'influence commerciale en France : transparence du contenu sponsorisé, mention obligatoire "publicité" ou "collaboration commerciale", responsabilité solidaire avec l'annonceur, encadrement des produits sensibles (alcool, jeux, médecine esthétique). L'assurance n'est pas obligatoire mais fortement recommandée : un contenu sponsorisé non conforme peut engager la responsabilité civile et pénale du créateur. Le contrat couvre les frais de défense et les éventuelles condamnations civiles.
C'est la garantie centrale du contrat. Elle prend en charge les conséquences financières d'un litige lié à : l'utilisation non autorisée d'une image (visage, marque, œuvre), une violation de propriété intellectuelle (reprise non autorisée d'un texte, d'un visuel, d'un logo), une contrefaçon (similitude avec une œuvre protégée), un plagiat. La garantie couvre les dommages-intérêts, les frais de défense et, si nécessaire, les frais de retrait de la campagne mise en cause. Plafonds élevés selon formule.
Oui, c'est l'une des garanties les plus utiles dans ce métier. En cas de litige avéré qui impose le retrait d'une campagne, le contrat prend en charge les frais de réimpression (print, affichage, packaging), les frais de retrait des supports media (achat d'espaces compensatoires, démontage), les frais de communication de crise si nécessaire. Cela évite à l'agence ou au client final de supporter seul des coûts qui peuvent rapidement atteindre plusieurs dizaines de milliers d'euros sur une campagne nationale.
Oui, les sous-traitants, freelances et intervenants extérieurs mandatés sur une mission peuvent être couverts par le contrat de l'agence donneuse d'ordre, sous conditions : missions déclarées, plafonds adaptés, exclusion des activités hors du périmètre. Pour les freelances qui travaillent en direct avec leurs clients, un contrat RC Pro Indépendant à leur nom reste indispensable. Précisez votre mode de fonctionnement (interne, freelance, mix) lors de la souscription.
La cyber est généralement proposée en extension ou en contrat séparé, selon la formule. Couverture type : violation RGPD (notification CNIL, frais d'investigation, défense), ransomware (rançon, restauration des systèmes), piratage de comptes sociaux ou e-mail, perte de données clients, frais de communication de crise. Recommandée pour les agences digitales, les agences performance et tout professionnel qui collecte ou héberge des données client.
Pour les structures : extrait Kbis, chiffre d'affaires des 2 derniers exercices, répartition des prestations (création, conseil, production, événementiel, achat média), liste des principaux clients ou secteurs (sensibles ou non), antécédents de sinistralité sur 5 ans. Pour les indépendants : justificatif d'activité (numéro SIRET, attestation URSSAF), CA prévisionnel ou réel, descriptif des prestations. Une attestation peut être délivrée rapidement après souscription.
La cotisation dépend de plusieurs facteurs : type de structure (freelance, agence, holding), chiffre d'affaires, nature des prestations (création, conseil, production, événementiel, achat média), secteur des clients (les secteurs sensibles comme la santé, la finance, le luxe coûtent plus cher), antécédents de sinistralité, plafonds choisis. Pour un indépendant, comptez à partir de quelques centaines d'euros par an. Pour une agence intégrée, la cotisation est calibrée sur le CA et le périmètre des missions.
La RC Médias et marketing est une assurance de responsabilité civile professionnelle spécialisée pour tous les métiers qui produisent ou diffusent des contenus dans une logique commerciale ou éditoriale. Elle se distingue d'une RC Pro standard par l'intégration des risques propres au secteur de la communication : atteinte aux droits des tiers, droit à l'image, propriété intellectuelle, diffamation, injure, dénigrement, atteinte à la vie privée, contrefaçon et plagiat.
Concrètement, dès qu'une agence diffuse une campagne, qu'un studio livre une identité visuelle, qu'un photographe utilise un cliché ou qu'un créateur de contenu publie une vidéo sponsorisée, le risque éditorial existe. Une simple image de personne reconnaissable utilisée sans autorisation, une marque évoquée sans accord, un visuel proche d'une œuvre protégée : les contentieux médias se règlent vite à plusieurs dizaines de milliers d'euros, frais de défense et dommages-intérêts cumulés.
Les agences de communication intégrées représentent le profil le plus courant en RC Médias et marketing. Périmètre : conseil stratégique, création de contenus (rédactionnel, visuel, audiovisuel), production print et digitale, achat média, relations presse. Le risque éditorial est élevé puisque l'agence intervient en bout de chaîne sur la diffusion de la campagne. La RC Pro standard ne couvre généralement pas la diffamation, la propriété intellectuelle ou le droit à l'image. Le contrat dédié intègre ces garanties dès le socle, avec des plafonds élevés selon formule, calibrés sur la taille de l'agence et les budgets clients.
Les agences digitales et de performance (SEO, SEA, social ads, e-mailing, automation, growth, data marketing) ajoutent à l'enjeu éditorial une dimension data forte. Les risques se concentrent sur trois axes : collecte et exploitation des données (conformité RGPD, consentement, transferts hors UE), propriété des contenus produits (livrables, code, modèles), performances annoncées (engagement KPI promis et non atteint). Une extension cyber est fortement recommandée pour couvrir les violations RGPD, les ransomwares, les piratages de comptes sociaux ou e-mail, et les frais de notification CNIL.
Les agences événementiel et de relations presse ont une double exposition : éditoriale (communiqués, prises de parole) et physique (organisation d'événements). Le contrat doit donc inclure à la fois la RC professionnelle (manquements, défaut d'organisation, annulation) et la RC exploitation (dommages aux participants pendant l'événement). Les frais de défense pénale et les frais d'expert sont systématiquement inclus. Pour les opérations d'influence et de brand content, la garantie atteinte aux droits des tiers est indispensable.
Les studios créatifs (design, identité visuelle, branding, illustration, motion design, packaging) sont les plus exposés au risque propriété intellectuelle. Un logo trop proche d'une marque déposée, une typographie utilisée hors licence, un visuel inspiré d'une œuvre protégée : les litiges en contrefaçon ou plagiat sont fréquents et coûteux. La garantie atteinte aux droits des tiers couvre les dommages-intérêts, les frais de défense et, si nécessaire, les frais de retrait (réimpression, retrait media, démontage de signalétique).
La loi Influenceurs du 9 juin 2023 encadre l'activité d'influence commerciale en France : transparence du contenu sponsorisé (mentions \"publicité\" ou \"collaboration commerciale\"), responsabilité solidaire avec l'annonceur, encadrement des produits sensibles (alcool, jeux d'argent, médecine esthétique, finance, crypto). L'assurance n'est pas obligatoire mais fortement recommandée : un contenu non conforme peut engager la responsabilité civile et pénale du créateur, avec amendes pouvant atteindre 300 000 € selon la nature du manquement. Le contrat couvre les frais de défense et les condamnations civiles liées à la diffamation, à l'atteinte à la vie privée ou aux droits des tiers.
Les photographes professionnels, vidéastes, sociétés de production, journalistes indépendants et métiers de l'édition sont confrontés en permanence au droit à l'image (autorisations des personnes filmées ou photographiées), aux droits voisins (musique, voix, interprètes), aux autorisations de tournage (lieux privés, monuments, espaces publics réglementés). Le contrat couvre les manquements éventuels, les frais de défense et les frais de retrait des contenus litigieux. Les contrats de cession de droits doivent être systématiquement signés en amont : l'absence de contrat est un facteur aggravant en cas de sinistre.
L'une des garanties les plus utiles dans ce métier : les frais de retrait de campagne. En cas de litige avéré qui impose le retrait des supports, le contrat prend en charge les frais de réimpression (print, affichage, packaging), les frais de retrait media (achat d'espaces compensatoires, démontage de signalétique), les frais de communication de crise. Sur une campagne nationale, ces coûts atteignent rapidement plusieurs dizaines de milliers d'euros. Sans cette garantie, le coût est directement supporté par l'agence ou son client final.
La cotisation dépend de plusieurs facteurs : type de structure (freelance, agence, holding média), chiffre d'affaires, nature des prestations (création, conseil, production, événementiel, achat média), secteur des clients (les secteurs sensibles comme la santé, la finance, le luxe ou les produits réglementés coûtent plus cher), antécédents de sinistralité sur 5 ans, plafonds choisis. Pour un indépendant, comptez à partir de quelques centaines d'euros par an. Pour une agence intégrée, la cotisation est calibrée sur le CA et le périmètre des missions. Cotisation déductible des charges.
Le marché de la RC Médias et marketing est un marché de courtage spécialisé. Les contrats généralistes excluent souvent les risques éditoriaux clés : il faut savoir lire les conditions générales et négocier les garanties adaptées au secteur. Notre rôle de courtier : comparer les principaux porteurs de risque du marché, vérifier que les garanties éditoriales sont bien activées, négocier le tarif et le périmètre, et vous fournir un contrat adapté à votre structure. Sans frais pour vous : nous sommes rémunérés par les compagnies, pas par les clients.
Pour comprendre en détail comment nous travaillons, consultez notre FAQ générale sur le rôle d'un courtier en assurances. Vérifiez notre agrément sur le registre ORIAS sous le numéro 24 006 887, ou consultez nos mentions légales.
Demandez votre devis RC Médias et marketing via le formulaire ci-dessus. Agence, studio, créateur de contenu, photographe : on configure le contrat le plus adapté à votre activité.
« Agence intégrée 12 personnes, clients dans la beauté et la mode. Notre ancien contrat RC Pro excluait la propriété intellectuelle, on s'en est rendu compte trop tard sur un litige visuel. Atmo a sorti un contrat dédié médias avec atteinte aux droits des tiers, frais de retrait et défense pénale en garanties principales. Devis comparatif clair, signé en moins d'une semaine. »
« Créateur de contenu lifestyle sur Instagram et YouTube, 350 000 abonnés. Avec la loi Influenceurs de 2023, je voulais être en règle et couvert. Atmo m'a expliqué les garanties à activer (atteinte aux droits des tiers, défense pénale, vie privée), proposé un contrat adapté indépendant. Tarif honnête, attestation envoyée en 48h. Tranquillité retrouvée pour les collabs marques. »
Atteinte aux droits des tiers, droit à l'image, propriété intellectuelle, diffamation, frais de retrait de campagne, défense pénale. Cyber complémentaire en option.
