Pour ESN, éditeurs SaaS, agences web, freelances dev, infogéreurs et intégrateurs. Bugs, retards, perte de données, manquements à l'obligation de conseil. Couverture sur mesure adaptée à votre stack.
Demander mon devisESN, éditeur, agence, freelance, infogéreur, intégrateur : chaque métier a ses risques propres. On adapte la couverture à votre activité, votre taille et votre stack.
Société de services qui place des consultants en régie, en forfait ou en délivery sur des projets clients. Risque principal : faute professionnelle d'un intervenant, retard projet, manquement aux engagements de service. Couverture sur mesure adaptée à la taille de la structure et au volume d'affaires.
Vous éditez un logiciel hébergé ou distribué sous licence. Risques : bug bloquant en production, indisponibilité de la plateforme, perte de données client, faille de sécurité. Couverture pensée pour les SLA contractuels et la responsabilité éditeur.
Création de sites, boutiques en ligne, applications mobiles ou métier. Risques : retard de livraison, plantage à la mise en production, non-conformité au cahier des charges, violation de propriété intellectuelle. Couverture adaptée à la nature des prestations.
Développeur, architecte, consultant cloud, expert sécurité en mission seul ou en sous-traitance. Couverture spécifique aux petits volumes d'affaires et aux missions ponctuelles. Tarif proportionné à votre chiffre d'affaires.
Hébergement, infogérance, supervision, sauvegarde, support N1 N2 N3. Risques élevés : indisponibilité serveur, perte de données client, faille de sécurité ayant touché plusieurs clients. Couverture renforcée incluant la défense en cas de propagation d'incident.
Intégrateur ERP, CRM, GMAO, GED, ou expert d'un domaine vertical (santé, retail, industrie). Risques : paramétrage erroné, migration de données ratée, manquement à l'obligation de conseil sur un sujet métier. Couverture qui prend en compte la criticité des systèmes intégrés.
Pour les attaques subies par votre propre SI (rançongiciel, fraude au président, intrusion), souscrivez une couverture Cyber complémentaire. Pour les autres métiers, voir notre offre RC Pro générale, ou les pages spécialisées RC Marketing et communication et RC Conseil.
Quatre étapes simples, devis sous 24h adapté à votre activité.
3 minutes pour qualifier votre activité, votre stack et vos clients.
Échange court pour valider les détails et préciser vos besoins.
Plusieurs devis adaptés à votre profil et à votre périmètre.
Attestation immédiate, contrat définitif après pièces et premier paiement.
6 questions rapides pour qualifier votre activité. Sans engagement, sans frais.
Le métier influence directement le profil de risque et la formule.
Le tarif est proportionné à la taille de l'entreprise.
L'activité dominante influence la couverture nécessaire.
Pour cibler les garanties prioritaires.
L'historique des trois dernières années nous aide à orienter le devis.
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C'est un contrat de responsabilité civile professionnelle dédié aux métiers de la tech : ESN, éditeur, agence, freelance dev, hébergeur, intégrateur. Il couvre les conséquences financières d'une faute, erreur, négligence ou manquement de votre activité chez vos clients : bug, indisponibilité, perte de données, faille de sécurité, retard projet, manquement à l'obligation de conseil. La RC Pro est indispensable dès que vous facturez une prestation IT.
La RC Pro Informatique couvre votre responsabilité envers vos clients : ce que vous leur faites subir (bug, mauvais conseil, retard). Le contrat Cyber couvre vos propres dommages en cas d'attaque (rançongiciel, fraude au président, intrusion) : pertes d'exploitation, frais de gestion de crise, négociation de rançon, restauration de vos systèmes. Les deux sont complémentaires et nous recommandons de les souscrire ensemble. Voir notre page Cyber.
Oui. C'est l'une des garanties phares du contrat. Cas typique : une intervention de maintenance corrompt la base de données d'un client, ou une sauvegarde se révèle inutilisable. Le contrat prend en charge les frais de reconstitution, de rapatriement et de restauration des données, ainsi que les honoraires d'expert nécessaires. Plafonds adaptés à la criticité de vos systèmes.
Le contrat couvre les conséquences financières d'un manquement RGPD : faille de sécurité ayant exposé des données personnelles d'un client, frais de notification CNIL, frais de communication aux personnes concernées, sanction pécuniaire (dans la limite de ce qui est assurable), défense pénale et atteinte à la réputation. Particulièrement utile pour les éditeurs SaaS et les hébergeurs qui traitent des données pour le compte de leurs clients.
Oui. La RC Pro couvre les conséquences financières d'un retard de livraison ou d'un manquement aux engagements contractuels : clauses pénales, indemnités contractuelles, perte d'exploitation chez le client. La couverture s'applique dès lors que le retard résulte d'une faute ou d'une négligence dans la conduite du projet, et non d'un simple aléa commercial.
Oui. C'est un risque très fréquent dans les métiers IT : ne pas avoir prévenu d'un risque technique, ne pas avoir documenté une limitation, ne pas avoir averti d'un impact RGPD ou NIS2. Le contrat couvre les frais de défense et les indemnités dues au client en cas de mise en cause. Particulièrement vrai pour les consultants, intégrateurs ERP et architectes.
Documents standards : extrait Kbis, liasse fiscale ou bilan du dernier exercice (si disponible), conditions générales de vente ou contrat type, description précise des activités et des technologies utilisées, volume d'affaires annuel, principaux clients et secteurs. Pour les hébergeurs et infogéreurs, un descriptif de l'architecture et des engagements SLA est demandé.
Oui, par défaut France et Union européenne. Couverture mondiale possible hors États-Unis et Canada pour la majorité des activités. Pour les missions impliquant les États-Unis ou le Canada (où la sinistralité judiciaire est très spécifique), une extension dédiée est nécessaire. Précisez votre périmètre géographique au moment du devis.
Oui. Les échanges avec votre courtier, votre assureur et leurs experts sont soumis aux obligations de confidentialité. Les informations techniques sensibles (architecture, code source, données clients) ne sont communiquées qu'aux strictes parties concernées par la gestion d'un sinistre, dans le respect du secret professionnel et du RGPD.
Le tarif dépend de votre chiffre d'affaires, de la nature des prestations (édition SaaS, infogérance, conseil, intégration), de la taille de la structure et de votre sinistralité. Pour un freelance, comptez quelques centaines d'euros par an. Pour une PME tech, plusieurs milliers d'euros selon le profil de risque. Le devis est personnalisé et sans engagement : remplissez le formulaire pour obtenir une proposition adaptée.
La RC Pro Informatique est un contrat de responsabilité civile professionnelle dédié aux métiers du numérique. Elle couvre les conséquences financières d'une faute, d'une erreur, d'une négligence ou d'un manquement de votre activité chez vos clients : bug, indisponibilité, perte de données, faille de sécurité, retard projet, manquement à l'obligation de conseil. C'est le pendant naturel de la RC Pro classique, adapté à la sinistralité spécifique de l'IT.
Le marché reconnaît plusieurs familles de métiers tech : l'ESN ou SSII (régie, forfait, projet), l'éditeur SaaS (logiciel hébergé sous licence), l'agence web et e-commerce, le freelance dev ou consultant IT, l'hébergeur ou infogéreur (MSP) et l'intégrateur ERP ou métier. Chacun a ses risques propres et la couverture s'adapte.
Chaque type de structure tech a ses spécificités. L'ESN doit penser à la responsabilité de chaque consultant placé chez le client. L'éditeur SaaS doit couvrir ses SLA contractuels et la responsabilité d'éditeur (bug bloquant, indisponibilité, perte de données). L'agence web doit prévoir le retard de livraison et la non-conformité au cahier des charges. Le freelance a besoin d'une couverture proportionnée à son volume d'affaires. L'infogéreur et l'hébergeur ont les risques les plus élevés (un seul incident peut toucher plusieurs clients en même temps).
C'est le cœur de la couverture : défaillance logicielle, plantage applicatif, indisponibilité de service ou de plateforme, retard de livraison, non-respect des engagements contractuels. Le contrat prend en charge la perte d'exploitation chez le client, les pénalités contractuelles (clauses pénales), les frais de remise en service et les indemnités dues au titre du préjudice subi. Particulièrement utile pour les ESN, les agences et les éditeurs SaaS qui s'engagent sur des SLA.
Une garantie phare pour les métiers IT : les frais de reconstitution de données en cas de perte ou d'altération suite à votre intervention. Cas typique : une opération de maintenance corrompt la base de données du client, ou une sauvegarde se révèle inutilisable. Le contrat prend en charge la reconstitution, le rapatriement et la restauration des données affectées, ainsi que les honoraires d'expert. Plafonds adaptés à la criticité de vos systèmes et au volume de données traité.
Avec la généralisation du RGPD et l'arrivée de NIS2, la responsabilité des prestataires IT s'est considérablement renforcée. Le contrat couvre les conséquences financières d'une faille de sécurité ayant exposé des données personnelles d'un client : frais de notification CNIL, frais de communication aux personnes concernées, sanction pécuniaire (dans les limites assurables), défense pénale, atteinte à la réputation. Particulièrement crucial pour les éditeurs SaaS et les hébergeurs qui traitent des données pour le compte de leurs clients (sous-traitant au sens du RGPD).
Risque très fréquent dans les métiers IT : ne pas avoir prévenu d'un risque technique, ne pas avoir documenté une limitation fonctionnelle, ne pas avoir averti d'un impact RGPD ou NIS2, ne pas avoir formalisé une recommandation. Le contrat couvre les frais de défense et les indemnités dues au client en cas de mise en cause. Particulièrement vrai pour les consultants IT, les intégrateurs ERP et les architectes qui interviennent sur des sujets critiques.
Les frais de défense sont systématiquement inclus : avocats spécialisés, experts techniques, médiation, procédure judiciaire ou arbitrage. Les échanges avec votre courtier, votre assureur et leurs experts sont soumis aux obligations de confidentialité et au secret professionnel : les informations sensibles (architecture, code source, données clients) ne sont communiquées qu'aux parties strictement nécessaires à la gestion du sinistre, dans le respect du RGPD.
La RC Pro Informatique couvre votre responsabilité envers vos clients. Le contrat Cyber couvre vos propres dommages en cas d'attaque (rançongiciel, fraude au président, intrusion) : pertes d'exploitation, frais de gestion de crise, négociation de rançon, restauration de vos systèmes, communication de crise. Les deux contrats sont parfaitement complémentaires et nous recommandons systématiquement de les souscrire ensemble pour les métiers de la tech. Voir notre page Cyber dédiée.
Conditions standards : structure immatriculée (Kbis ou attestation d'auto-entrepreneur), description précise des activités et des technologies, volume d'affaires annuel connu, principaux clients identifiés. Pour les hébergeurs et infogéreurs, un descriptif d'architecture et des engagements SLA est demandé. Pour les profils non standards (sinistralité élevée, reprise après résiliation, activités à risque spécifique), des solutions existent au cas par cas.
Le marché de l'assurance IT est un secteur technique qui demande une connaissance précise des contrats et des risques. Notre rôle de courtier : identifier la compagnie qui correspond à votre métier (ESN, éditeur, hébergeur), à votre profil (taille, sinistralité) et à votre périmètre (France, Europe, monde hors USA Canada), au meilleur tarif négocié. Sans frais pour vous : nous sommes rémunérés par les compagnies, pas par les clients.
Pour comprendre en détail comment nous travaillons, consultez notre FAQ générale sur le rôle d'un courtier en assurances. Vérifiez notre agrément sur le registre ORIAS sous le numéro 24 006 887, ou consultez nos mentions légales.
Demandez votre devis personnalisé via le formulaire ci-dessus. ESN, éditeur, agence, freelance, infogéreur, intégrateur : on trouve la compagnie qui correspond.
« ESN d'une vingtaine de consultants placés en régie chez des grands comptes. On avait besoin d'une RC Pro qui prenne en compte les SLA contractuels et les pénalités. Atmo a sorti un contrat sur mesure avec frais de défense, reconstitution de données et obligation de conseil bien dimensionnés. Devis sous 24h, équipe à l'écoute. »
« Éditeur SaaS B2B, on traite des données personnelles sensibles pour nos clients. Atmo a configuré une RC Pro avec extension RGPD, frais de notification CNIL et défense pénale. Couplée avec un contrat Cyber pour la partie attaque sur notre infra. Tout est cohérent, je recommande. »
Bugs, retards, perte de données, faille RGPD, manquement à l'obligation de conseil. Couverture sur mesure adaptée à votre stack et à votre activité.
