Vous êtes grossiste en cigarettes électroniques, matériels de vape et e-liquides ? Votre responsabilité civile professionnelle et votre RC produits vous protègent contre les dommages causés par les produits que vous distribuez, de la batterie lithium défectueuse au litige avec un revendeur. Décrivez votre activité, on vous trouve la couverture adaptée.
Demander mon devisDéfaut d'un produit distribué, incendie d'une batterie, e-liquide non conforme, litige avec un revendeur. Voici les situations que la RC Pro et la RC produits couvrent.
Une cigarette électronique, un accessoire ou un e-liquide que vous avez distribué cause un dommage à un utilisateur final ou à un revendeur. La RC produits couvre les conséquences pécuniaires du défaut, même après la livraison, dans la limite des plafonds du contrat.
Les accus et batteries lithium présentent un risque d'emballement thermique. Un incendie lié à un produit stocké ou expédié peut engager votre responsabilité de distributeur. Nous intégrons ce risque produit et adaptons les garanties à vos volumes.
Un e-liquide nicotiné non conforme à la directive TPD, un défaut d'étiquetage ou de déclaration peut entraîner un retrait, un rappel et une mise en cause. La couverture répond aux préjudices causés aux clients et aux tiers du fait de ces produits.
Vous êtes plutôt détaillant ou vous vendez des produits au CBD ? Chaque activité a ses spécificités : revenez à notre page RC Pro générale et décrivez votre métier, on identifie le bon contrat.
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Réglementé ou non, intellectuel ou manuel, B2B ou B2C : on trouve la couverture qui correspond.
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La RC Pro n'est pas imposée par un ordre professionnel, mais elle est indispensable pour un grossiste : vous mettez sur le marché des produits (matériels, batteries, e-liquides) dont le défaut peut causer des dommages importants. La RC produits et la RC après livraison protègent votre entreprise et votre patrimoine contre ces mises en cause, souvent exigées par vos partenaires.
La RC Pro couvre les dommages liés à votre activité et à vos prestations. La RC produits (ou RC après livraison) couvre spécifiquement les dommages causés par les produits que vous distribuez une fois qu'ils ont quitté vos stocks. Pour un négociant en vape, cette garantie produits est essentielle : c'est elle qui répond en cas de batterie défectueuse ou d'e-liquide non conforme.
Oui, à condition de le déclarer. Les accus et batteries lithium présentent un risque d'emballement thermique (incendie, explosion). Nous intégrons ce risque à votre contrat et calibrons les garanties selon vos volumes de stockage et vos conditions d'entreposage. Certaines conditions de stockage peuvent être demandées par l'assureur.
En tant que distributeur, vous pouvez être mis en cause si un e-liquide non conforme à la directive TPD (2014/40/UE), mal étiqueté ou mal déclaré cause un dommage. La couverture prend en charge votre défense et l'indemnisation dans la limite des plafonds. La conformité réglementaire (déclaration, traçabilité) reste de votre responsabilité en amont.
Le tarif dépend de votre chiffre d'affaires, de vos volumes, de la nature des produits distribués (matériels, batteries, e-liquides nicotinés), de votre statut et de votre antériorité. Le risque produits et le risque batterie pèsent sur la cotisation. Demandez un devis pour un chiffrage précis calibré sur votre activité.
Oui. Des contrats création d'entreprise existent pour les négociants qui démarrent, avec un tarif calibré sur un chiffre d'affaires prévisionnel. Vous obtenez une attestation immédiate, souvent demandée par vos fournisseurs et vos revendeurs avant d'ouvrir un compte.
Le négoce de cigarettes électroniques, de matériels de vape et d'e-liquides expose à un risque particulier : celui des produits mis sur le marché. En tant que grossiste, vous pouvez être tenu responsable des dommages causés par un article défectueux, même après sa livraison. La RC Pro et surtout la RC produits couvrent les conséquences pécuniaires de ces mises en cause.
Contrairement à un prestataire de services, un distributeur engage sa responsabilité du fait des produits qu'il commercialise. Un défaut de fabrication, un vice caché, une notice insuffisante ou une non-conformité peuvent causer un dommage à l'utilisateur final ou à un revendeur. La RC après livraison répond à ces sinistres, y compris lorsque le produit a quitté vos stocks depuis longtemps. C'est la garantie centrale à sécuriser pour un négociant en vape.
Les accus et batteries lithium qui équipent les cigarettes électroniques présentent un risque d'emballement thermique : incendie, explosion, dégagement toxique. Un sinistre lié à une batterie stockée ou expédiée peut engager votre responsabilité de distributeur et générer des dommages importants. Ce risque doit être déclaré et calibré selon vos volumes et vos conditions d'entreposage : l'assureur peut demander des mesures de prévention adaptées.
Les e-liquides nicotinés relèvent de la directive TPD (2014/40/UE) et d'obligations de déclaration et d'étiquetage. Un produit non conforme, mal étiqueté ou insuffisamment déclaré peut donner lieu à un retrait, un rappel et une mise en cause. La couverture répond aux préjudices causés aux tiers du fait de ces produits, tandis que la conformité réglementaire en amont (traçabilité, déclaration ANSES, respect de la TPD) reste de votre responsabilité de professionnel.
Le tarif d'une RC Pro grossiste en vape dépend de votre chiffre d'affaires, de vos volumes, de la nature des produits distribués (matériels, batteries, e-liquides nicotinés), de votre statut juridique, du nombre de salariés et de votre antériorité et sinistralité. Le poids du risque produits et du risque batterie est déterminant. Nous calibrons les plafonds et la franchise sur votre exposition réelle.
Nous sommes courtiers indépendants et comparons plusieurs porteurs de risque capables d'assurer le négoce de produits techniques et sensibles. Nous sécurisons la RC produits, intégrons le risque batterie et la conformité e-liquide, et vous remettons une attestation immédiate pour vos partenaires. Notre rémunération vient des compagnies, sans frais de courtage cachés pour vous. Vérifiez notre agrément sur le registre ORIAS sous le numéro 24 006 887, ou consultez nos mentions légales.
Décrivez votre activité de grossiste dans le formulaire ci-dessus : on revient vers vous sous 24h avec un devis adapté à votre négoce.
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